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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILYS
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La Frunoilienne IMMOBILIÈRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Frunoilienne IMMOBILIÈRE
SARL IMMOBILYS

Numéro de dépôt :
3508203
Date de dépôt :
19/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
La Frunoilienne IMMOBILIÈRE de IMMOBILYS

Présentation de la marque La Frunoilienne IMMOBILIÈRE

Déposée le 19 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Frunoilienne IMMOBILIÈRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILYS domicilié(e) 17, avenue du Maréchal Galliéni,77165 SAINT-SOUPPLETS - 77165 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 344 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Desvergne philippe domicilié(e) 17, av Galliéni,77165 SAINT-SOUPPLETS - 77165 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Frunoilienne IMMOBILIÈRE est expirée depuis le 19 juin 2017.

IMMOBILYS a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCILIENNE IMMOBILIERE


SARL IMMOBILYS - 17, avenue du Maréchal Galliéni,77165 SAINT-SOUPPLETS - 77165 - France - SIREN 393344452


M. Desvergne philippe - 17, av Galliéni,77165 SAINT-SOUPPLETS - 77165 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

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